EPF Réunion

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[Séminaire "SIG et Politique Foncière" à Beauvais]

Les 20 et 21 mars 2014, l'Association des EPFL a organisé à Beauvais (Oise) un séminaire de formation sur les Systèmes d'Information Géographique (SIG) en tant qu'observatoire foncier. L'objet de cette rencontre a été de présenter les différentes pratiques exercées au sein des EPFL en matière de politique foncière basée sur des outils SIG. Ce fut également l'occasion de démontrer l'importance d'une mise en réseau d'acteurs oeuvrant dans le domaine de l'aménagement du territoire. En effet, une bonne coordination technique permet une meilleure efficacité en terme de prise de décision et de maîtrise des coûts liés à ces outils.

Au programme de cette rencontre :

Jeudi 20 mars 2014 – Approche SIG et questions foncières

10h00 à 10h15 – Accueil

  • Accueil des participants : Yves Rome -  Sénateur - Président du Conseil général de l’Oise
  • Introduction et organisation des deux journées par Jean-Louis Grandvaux – Directeur – EPF Réunion

10h15 à 10h30 – Résultats d’une enquête sur l’utilisation des SIG au sein des EPFL [Willy Beaudemoulin]

10h30 à 12h30 – Apport d’un SIG dans le domaine du foncier et de l’aménagement du territoire [Willy Beaudemoulin – Resp. SIG EPF Réunion & Magali Chesne – Chef du bureau SIG Direction du département numérique au CG de l’Oise] >>> Supports de présentation (env. 5 Mo) <<<

  • Un SIG : une représentation de la réalité – origines, concepts, fonctions et notions de base
  • Aspect organisationnel et juridique des SIG (illustré par le SIG Départemental de l’Oise : Géo Oise)
    • Rôle et valeur d’un SIG dans une organisation – enjeux et bénéfices pour une structure,
    • Mise en place / déploiement du SIG (aspects financier, humain, matériels, logiciels et bases de données),
    • Les données géographiques, carburant des SIG :
      • Tour d’horizon des données géoréférencées disponibles et mobilisables à coûts réduits par la sphère publique :
        • Référentiels nationaux : cadastre de la DGFiP, produits IGN telle que la BD Topo,…
        • Données thématiques ou métiers : données réglementaires tels que les POS/PLU, PPR, Demandes de Valeurs Foncières, Déclarations d’Intention d’Aliéner,…
      • Echelles et précisions
      • Conventionnement, conditions d’accès et d’utilisation, diffusions (mises à disposition/échanges)
    • Les limites de l’outil SIG (coûts d’une solution complète et performante, volontarisme dans la libéralisation des données, disponibilité, qualité et mises à jour des données,…)
    • Formations des utilisateurs

14h30 à 17h30 – Le SIG comme outil de gestion foncière

  • Retour d’expérience de l’EPF Réunion sur ses outils de concertation et d’aide à la décision. [Jacques Le Roux, chargé de mission foncier – EPF Réunion (+ échanges avec la salle - 1h15)] >>> Supports de présentation (env. 5 Mo) <<<
    • Utilisations d’outils d’analyse spatiale, de cartographie et de suivi foncier (solutions matérielles, logicielles et bases de données utilisées – veille technologique)
    • L’interaction en matière de SIG entre l’EPF et ses partenaires dans la mise en œuvre de projets
    • Exemple de mise en œuvre d’un Plan d’Action Foncière (PAF) à l’échelle d’une Commune (Saint-Paul)
    • Conventions mises en place (Commune, EPCI, SEM, EPF et fournisseurs de données)
  • Présentation de l’Observatoire foncier de l’EPF SMAF. [Daniel BENTZ et Julien BONNET - EPF SMAF (+ échanges avec la salle - 1h15)>>> Supports de présentation (env. 15 Mo) <<<
    • Genèse du projet, thématiques abordées et structure générale du SIG (+possibilités et limites de ce SIG)
    • Données utilisées, croisement des données et conventions
    • Exemples d’applications concrètes (études pour les collectivités demandeuses ; informations complémentaires pour les négociateurs…)
    • Améliorations/évolutions envisagées et envisageables
  • Présentation de la solution « SIG Cadastral » de l’EPF du Doubs. [Xavier Labourier, Quark Solutions (+ échanges avec la salle - 30mn)>>> Supports de présentation (env. 1,5 Mo) <<<
    • Motivations ayant conduit à la mise en œuvre du projet
    • Exemple de constitution d’un état parcellaire depuis la carte
    • Contraintes techniques


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